Marque expirée - Marque en non vigueur

FPC INFOS
FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS DE FRANCE (FPC) Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3393959
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2015
FPC INFOS de FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS DE FRANCE (FPC

Présentation de la marque FPC INFOS

Déposée le 25 novembre 2005 par FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS DE FRANCE (FPCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FPC INFOS »

Le déposant est FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS DE FRANCE (FPCTODO domicilié(e) 106, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FPC INFOS est expirée depuis le 25 novembre 2015.

FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS DE FRANCE (FPC a également déposé les autres marques suivantes : FPC SERVICES , FNPC , LES PYRAMIDES D'ARGENT , FEDERATION PROMOTEURS CONSTRUCTEURS , SALON RÉGIONAL de l'immobilier ALSACE , UNION REGIONALE PROMOTEURS CONSTRUCTEURS , Le Salon Régional de l'Habitat – Alsace , LES PYRAMIDES DE VERMEIL , FRANCE UNION REGIONALE PROMOTEURS CONSTRUCTEURS , LES PYRAMIDES D'OR


FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS DE FRANCE (FPC) Syndicat professionnel - 106, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Produits de l'imprimerie : imprimés, journaux, livres et manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial. Education et formation ; publication de périodiques et de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels ; organisation de concours en matière d'éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.